Document URFIG - Analyse relative à l'OMC

 

 

 

LES ENJEUX DE CANCUN
La 5e conférence ministérielle de l'Organisation Mondiale du Commerce
(10-14 septembre 2003)

Une brochure de 45 pages qui passe en revue les questions qui seront débattues à Cancún et les enjeux de cette conférence qui peut être soit un autre Seattle, soit un autre Doha, rédigée par Raoul Marc JENNAR, politologue, chercheur, spécialiste des dossiers OMC et publiée par Oxfam Solidarité (Belgique) et l'Unité de Recherche, de Formation et d’Information sur la Globalisation (URFIG), Paris

En vente par correspondance : 5 Euros
- en Belgique :  auprès d'Oxfam Solidarité (60, rue des Quatre Vents, 1080 Bruxelles)
- en France :  par chèque adressé à URFIG ( 9, rue Dareau, 75014 Paris)

TABLE DES MATIERES

Introduction
Les conférences ministérielles de l'OMC

I. Le mandat de Doha
A. Le programme de négociations
1.L'agriculture
2.Les services
3.L'accès aux marchés pour les produits non agricoles
4.Les droits de propriété intellectuelle
5.L'investissement, la concurrence, les marchés publics et la facilitation des échanges
6.L'application des règles de l'OMC
7.L'organe de règlement des différends
8.Le commerce et l'environnement
9.Le traitement spécial et différencié
B. Les brevets et la santé
C. La mise en oeuvre des Accords de Marrakech
D. Bilan provisoire au 30 avril
II. Les nouvelles matières : le retour de l'A.M.I.
A. Le précédent de l'A.M.I.
B. L'A.M.I. autrement présenté : une priorité européenne
1. L'Accord sur les ADPIC
2. L'Accord sur les MIC
3. L'AGCS
C. L'investissement
D. Les marchés publics
E. La concurrence
F. La facilitation des échanges
G. A qui profitera un accord sur ces 4 matières ?
III. Enjeux et perspectives
Les acteurs en présence
Cancun : un autre Doha ou un autre Seattle ? Que faire ?

Les sites Internet utiles
Notes